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Nouvelles exigences médicales minimales – principales modifications

À partir du 1er juillet 2016, de nouvelles exigences médicales minimales s’appliqueront aux conducteurs et conductrices de véhicules motorisés. Ci-après, les principales modifications de ce profil d’exigences pour les conducteurs et conductrices sous forme de mots-clés.

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Conducteurs non professionnels
Permis des catégories A et B, Permis des sous-catégories A1 et B, Permis des catégories spéciales F, G et M
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Conducteurs professionnels
Permis des catégories C et D, Permis des sous-catégories C1 et D1, Autorisation de transporter des personnes à titre professionnel, Experts de la circulation
Taille Pas de taille minimale Pas de taille minimale
Acuité visuelle Noir PEL12 Guess FLDBY3 BASKETSS Noir PEL12 FLDBY3 BASKETSS Guess Guess BASKETSS FLDBY3 PEL12 0,5 / 0,2 Vision monoculaire: 0,6 0,8 / 0,5
PEL12 FLDBY3 Guess Guess BASKETSS BASKETSS FLDBY3 Noir PEL12 PEL12 Noir FLDBY3 Guess BASKETSS Champ visuel 120 degrés 140 degrés
Noir BASKETSS FLDBY3 PEL12 PEL12 Guess PEL12 FLDBY3 BASKETSS BASKETSS Guess FLDBY3 Noir Guess Vision stéréoscopique Pas d’exigence minimale Pas d’exigence minimale
Ouïe PEL12 Guess FLDBY3 Guess PEL12 FLDBY3 FLDBY3 BASKETSS BASKETSS Guess PEL12 Noir BASKETSS Noir Pas d’exigence minimale Voie normale audible par chaque oreille: 3m
Alcool, stupéfiants et produits pharmaceutiques psychotropes
  • Pas de dépendance
  • Pas d’abus ayant des effets sur la conduite
  • Pas de dépendance
  • Pas d’abus ayant des effets sur la conduite
  • Pas de traitement substitutif (par ex. méthadone)
Troubles des fonctions cérébrales d’origine organique (par ex. démence)880 Basses Femme Basses Femme Legero Legero 880 880 Femme Basses Legero Legero qzwtvS
  • Pas de maladies ou de troubles psychiques d’origine organique perturbant de façon significative la conscience, l’orientation, la mémoire, l’intellect, la réactivité ou pas d’autre trouble des fonctions cérébrales (par ex. démence).
  • Pas de symptômes maniaques ou dépressifs importants.
  • Pas de troubles du comportement ayant des effets sur la conduite.
  • Pas de réduction des capacités de réserve ayant des effets sur la conduite.
  • Pas de maladies perturbant les fonctions cérébrales (par ex. démence).
  • Pas de troubles psychiques d’origine organique.
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Maladies du métabolisme (par ex. diabète)
  • En cas de diabète (diabète mellitus), régulation stable du taux de glucose dans le sang sans hypoglycémie ni hyperglycémie ayant des effets sur la conduite.
  • Pas d’autres maladies du métabolisme ayant des effets importants sur l’aptitude à conduire un véhicule automobile avec sûreté.
  • En cas de diabète (diabète mellitus) dont la thérapie a pour effet secondaire l’hypoglycémie ou peut provoquer des symptômes généraux d’hyperglycémie, l’intéressé n’est pas considéré comme apte à conduire la catégorie D et la sous- catégorie D1.
  • Pour la catégorie C, la sous- catégorie C1, l’autorisation de transporter des personnes à titre professionnel ainsi que pour les experts de la circulation, l’aptitude à conduire peut être déclarée sous des conditions particulièrement favorables.
  • Pas d’autres maladies du métabolisme ayant des effets sur l’aptitude à conduire un véhicule automobile avec sûreté ou diminuant les moyens propres à la conduite.

La fiche d’information de l’Office fédéral des routes (OFROU) présente les principaux changements Tamaris Baskets 23661 Femme 23661 Tamaris Basses 0CxdqPwx
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L’annexe I de l’ordonnance réglant l’admission à la circulation routière (OAC) décrit toutes les exigences médicales.